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Bulletin officiel

Informations du Bulletin Officiel du M.E.S.R.I.

http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr

BO n°32 du 27 août 2020 - Promotion de grade

Accès à l'échelon exceptionnel de la hors classe des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers - année 2020
note de service du 29-6-2020 - [ NOR : ESRH2018692N ]

BO n°32 du 27 août 2020 - Promotion de grade

Accès au grade de professeur de l'École nationale supérieure d'arts et métiers hors classe - année 2020
note de service du 29-6-2020 - [ NOR : ESRH2018688N ]

BO n°32 du 27 août 2020 - Tableau d'avancement

Échelon exceptionnel de la hors-classe des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers - année 2019
arrêté du 2-7-2020 - [ NOR : ESRH2016382A ]

BO n°32 du 27 août 2020 - Tableau d'avancement

Hors-classe des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers pour l'année 2019
arrêté du 2-7-2020 - [ NOR : ESRH2016381A ]

BO n°18 du 2 mai 2019 - Promotion de grade

Accès au grade de professeur de l'École nationale supérieure d'arts et métiers hors classe - année 2019
note de service n° 2019-049 du 3-4-2019 - [ NOR : ESRH1908483N ]

BO n°18 du 2 mai 2019 - Promotion de grade

Accès à l'échelon exceptionnel de la hors classe des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers - année 2019
note de service n° 2019-048 du 3-4-2019 - [ NOR : ESRH1908482N ]

BO n°16 du 18 avril 2019 - Conseils, comités, commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
arrêté du 20-3-2019 - [ NOR : ESRH1900088A ]

BO n°12 du 21 mars 2019 - Tableau d'avancement

Accès à l'échelon exceptionnel hors-classe des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers - année 2018
arrêté du 14-2-2019 - [ NOR : ESRH1900054A ]

BO n°12 du 21 mars 2019 - Tableau d'avancement

Accès à la hors-classe des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers - année 2018
arrêté du 14-2-2019 - [ NOR : ESRH1900055A ]

BO n°1 du 3 janvier 2019 - Conseils, comités, commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l’École nationale supérieure d'arts et métiers : modification
arrêté du 23-11-2018 - [ NOR : ESRH1800311A ]

BO n°40 du 1er novembre 2018 - Élections

Désignation des représentants des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers à la commission administrative paritaire nationale
arrêté du 19-10-2018 - [ NOR : ESRH1800234A ]

JORF du 5 septembre 2018 - Modification de l'arrêté du 6 mai 1988

Création d'une CAPN compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
arrêté du 3 août 2018 - [ NOR : ESRH1822068A ]

JORF du 1er septembre 2018

Arrêté du 6 août 2018 fixant pour les années 2018, 2019 et 2020 les taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires
[ NOR : ESRH1733829A ]

BO n°28 du 12 juillet 2018 - Promotion de grade

Accès à l'échelon exceptionnel de la hors classe des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers - année 2018
note de service n° 2018-080 du 18-6-2018 - [ NOR : ESRH1815310N ]

BO n°25 du 21 juin 2018 - Promotion de grade

Accès au grade de professeur de l'École nationale supérieure d'arts et métiers hors classe - année 2018
note de service n° 2018-071 du 1-6-2018 - [ NOR : ESRH1814241N ]

BO n°22 du 31 mai 2018 - Tableau d'avancement

Accès à l'échelon exceptionnel de la hors-classe des professeurs de l'Ensam - année 2017
arrêté du 9-5-2018 - [ NOR : ESRH1800081A ]

BO n°16 du 19 avril 2018 - Tableau d'avancement

Inscription au tableau d'avancement à la hors classe des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers - année 2017
arrêté du 23-3-2018 - [ NOR : ESRH1800059A ]

BO n°27 du 24 août 2017 - Tableau d'avancement

Accès à l'échelon exceptionnel de la hors-classe des professeurs de l'Ensam - année 2017
note de service n°2017-138 du 11-7-2017 - [ NOR : ESRH1722079N ]

Décret n°2017-852 du 6 mai 2017 - Version à venir au 1er septembre 2017

Dispositions statutaires relatives aux professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
décret n°2017-852 du 6-5-2017 - [ NOR : MENH1704493D ]

BO n°4 du 26 janvier 2017 - Avancement

Accès au grade de professeur de l'École nationale supérieure d'arts et métiers hors classe - année 2016
arrêté du 19-12-2016 - [ NOR : MENH1700006A ]

BO n°15 du 14 avril 2016 - Notation

Professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers - année 2015-2016
note de service n° 2016-0048 du 15-3-2016 - [ NOR : MENH1606505N ]

BO n°15 du 14 avril 2016 - Avancement

Accès au grade de professeur de l'École nationale supérieure d'arts et métiers hors classe - année 2016
note de service n° 2016-0046 du 15-3-2016 - [ NOR : MENH1606501N ]

BO n°5 du 4 février 2016 - Tableau d'avancement

Accès à la hors-classe des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers pour l'année 2015
arrêté du 12-1-2016 - [ NOR : MENH1600043A ]

BO n°11 du 12 mars 2015 - Professeurs de l'Ensam

Accès au grade de professeur de l'École nationale supérieure d'arts et métiers hors classe - année 2015
note de service n° 2015-0008 du 11-2-2015 - [ NOR : MENH1501446N ]

BO n°11 du 12 mars 2015 - Professeurs de l'Ensam

Notation des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers - année 2014-2015
note de service n° 2015-0007 du 11-2-2015 - [ NOR : MENH1501444N ]

BO n°11 du 12 mars 2015 - Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des professeurs de l'Ensam
arrêté du 6-2-2015 - [ NOR : MENH1501041A ]

BO n°6 du 5 février 2015 - Tableau d'avancement

Accès à la hors-classe des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers pour l'année 2014
arrêté du 26-12-2014 - [ NOR : MENH1501001A ]

BO n°38 du 16 octobre 2014 - Élections

Désignation des représentants des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers à la commission administrative paritaire nationale
arrêté du 6-10-2014 - [ NOR : MENH1401195A ]

BO n°23 du 5 juin 2014 - Professeurs de l'Ensam

Accès au grade de professeur de l'École nationale supérieure d'arts et métiers hors classe - année 2014
note de service n° 2014-0007 du 16-5-2014 - [ NOR : MENH1411687N ]

BO n°23 du 5 juin 2014 - Professeurs de l'Ensam

Notation des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers - année 2013-2014
note de service n° 2014-0008 du 16-5-2013 - [ NOR : MENH1411688N ]

BO n°7 du 13 février 2014 - Tableau d'avancement

Accès à la hors-classe des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers pour l'année 2013
arrêté du 14-1-2014 - [ NOR : ESRH1400024A ]

BO n°20 du 16 mai 2013 - Professeurs de l'Ensam

Accès au grade de professeur de l'Ensam hors classe - année 2013
note de service n° 2013-0007 du 16-4-2013 - [ NOR : ESRH1309396N ]

BO n°20 du 16 mai 2013 - Professeurs de l'Ensam

Notation - année 2012-2013
note de service n° 2013-0006 du 16-4-2013 - [ NOR : ESRH1309392N ]

BO n°5 du 31 janvier 2013 - Tableau d'avancement

Accès à la hors-classe des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers pour l'année 2012
arrêté du 28-12-2012 - [ NOR : ESRH1300001A ]

BO n°35 du 27 septembre 2012 - Indemnités propres à certaines fonctions

Rémunération des intervenants participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de fonctionnement de jurys relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
arrêté du 9-8-2012 - [ NOR : ESRF1221142A ]

BO n°29 du 19 juillet 2012 - Tableau d'avancement

Accès à la hors-classe des professeurs de l'École nationale d'arts et métiers pour l'année 2011
arrêté du 29-6-2012 - [ NOR : ESRH1200264A ]

BO n°27 du 5 juillet 2012 - Professeurs de l'Ensam

Accès au grade de professeur de l'Ensam hors classe - année 2012
note de service n° 2010-0011 du 29-5-2012 - [ NOR : ESRH1221847N ]

BO n°27 du 5 juillet 2012 - Professeurs de l'Ensam

Notation - année 2011-2012
note de service n° 2012-0010 du 29-5-2012 - [ NOR : ESRH1221844N ]

BO n°26 du 26 juin 2012 - Conseils, comités et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des professeurs de l'Ensam
arrêté du 29-5-2012 - [ NOR : ESRH1200209A ]

BO n°23 du 7 juin 2012 - Congés légaux

Enseignants-chercheurs et autres enseignants exerçant dans l'enseignement supérieur
circulaire n° 2012-0009 du 30-4-2012 - [ NOR : ESRH1220221C ]

JORF n°0101 du 28 avril 2012 - Décrets, arrêtés, circulaires

Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 10-4-2012 - [ NOR : ESRH1209571A ]

BO n°45 du 8 décembre 2011 - Élections

Désignation des représentants du personnel à la CAPN compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
arrêté du 3-11-2011 - [ NOR : ESRH1100350A ]

BO spécial n°5 du 25 août 2011

Organisation des élections professionnelles (du 13 au 20 octobre 2011) au CTM, aux CTA, CTAC, aux comités techniques spéciaux et de proximité, à la CAPM, aux CAPN, aux CAP académiques et départementales, aux CAP locales et aux CCP du MEN et du MESR
circulaire n° 2011-107 du 18-7-2011 - [ NOR : MENH1119218C ]

BO n°19 du 12 mai 2011 - Professeurs de l'ENSAM

Notation - année 2010-2011
note de service n° 2011-0008 du 15-4-2011 - [ NOR : ESRH1110260N ]

BO n°19 du 12 mai 2011 - Professeurs de l'ENSAM

Accès au grade de professeur de l'Ensam hors classe - année 2011
note de service n° 2011-0007 du 15-4-2011 - [ NOR : ESRH1110262N ]

BO n°18 du 5 mai 2011 - Commissions administratives paritaires

Élections pour la désignation des représentants des professeurs de l'Ensam à la CAPN
arrêté du 8-4-2011 - [ NOR : ESRH1100124A ]

BO n°18 du 5 mai 2011 - Commissions administratives paritaires

Organisation des élections en vue de la désignation des représentants des professeurs de l'Ensam à la CAPN
note de service n° 2011-0005 du 8-4-2011 - [ NOR : ESRH1109105N ]

BO n°5 du 3 février 2011 - Tableau d'avancement

Hors-classe des professeurs de l'École nationale d'arts et métiers - année 2010
arrêté du 3-1-2011 - [ NOR : ESRH1100018A ]

BO n°24 du 17 juin 2010 - Notation

Professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers - année 2009-2010
note de service n° 2010-0014 du 10-5-2010 - [ NOR : ESRH1012912N ]

BO n°24 du 17 juin 2010 - Tableau d'avancement

Accès au grade de professeur de l'École nationale supérieure d'arts et métiers hors-classe - année 2010
note de service n° 2010-0013 du 10-5-2010 - [ NOR : ESRH1012910N ]

BO n°17 du 29 avril 2010 - Nominations

Tableau d'avancement à la hors-classe du corps des professeurs de l'ENSAM au titre de l'année 2009
arrêté du 17-3-2010 - [ NOR : ESRH1000121A ]

BO n°9 du 4 mars 2010 - Nominations

Représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
arrêté du 21-1-2010 - [ NOR : ESRH1000042A ]

BO n°24 du 11 juin 2009 - Nominations

Commission administrative paritaire nationale des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
arrêté du 20-5-2009 - [ NOR : ESRH0900244A ]

BO n°19 du 07 mai 2009 - Notation

Notation des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers - année 2008-2009
note de service n° 2009-1011 du 24-4-2009 - [ NOR : ESRH0900196N ]

BO n°19 du 07 mai 2009 - Tableau d'avancement

Accès au grade de professeur de l'École nationale supérieure d'arts et métiers hors classe - année 2009
note de service n° 2009-1010 du 24-4-2009 - [ NOR : ESRH0900195N ]

BO n°19 du 07 mai 2009 - Avancement de grade

Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
arrêté du 19-3-2009 - J.O. du 25-4-2009 ESR - DGRH C1-1 - [ NOR : ESRH0904483A ]

BO n°14 du 02 avril 2009 - Universités et instituts universitaires de technologie

Relations entre les universités et les instituts universitaires de technologie
circulaire n° 2009-1008 du 20-3-2009 - [ NOR : ESRS0900149C ]

BO n°13 du 26 mars 2009 - Nominations

Inscription à la hors-classe des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers - année 2008
arrêté du 3-3-2009 - [ NOR : ESRH0900111A ]

JORF du 17 janvier 2009 - Décrets, arrêtés, circulaires

Taux de promotion pour l'année 2008 dans certains corps d'enseignants et d'enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 31-12-2008 - [ NOR : ESRH0830453A ]

BO n°47 du 11 décembre 2008 - Commissions administratives paritaires

Élections à la commission administrative paritaire nationale des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
arrêté du 24-11-2008 - [ NOR : ESRH0800354A ]

BO n°47 du 11 décembre 2008 - Commissions administratives paritaires

Organisation des élections à la commission administrative paritaire nationale des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
note de service n° 2008-1026 du 24-11-2008 - [ NOR : ESRH0800355N ]

BO n°45 du 27 novembre 2008 - Nominations

Commission administrative paritaire nationale des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
arrêté du 3-11-2008 - [ NOR : ESRH0800329A ]

BO n°25 du 19 juin 2008 - Notation

Notation des professeurs de l'ENSAM - année 2007-2008
note de service n° 2008-1016 du 26-5-2008 - [ NOR : ESRH0800164N ]

BO n°25 du 19 juin 2008 - Tableau d'avancement

Accès au grade de professeur de l'ENSAM hors classe - année 2008
note de service n° 2008-1015 du 26-5-2008 - [ NOR : ESRH0800166N ]

BO n°19 du 8 mai 2008 - Tableau d'avancement

Accès à la hors-classe des professeurs de l'ENSAM - année 2007
arrêté du 16-04-2008 - [ NOR : ESRH0800128A ]

BO n°12 du 20 mars 2008 - Nominations

CAPN des professeurs de l'ENSAM
arrêté du 3-3-2008 - [ NOR : ESRH0800079A ]

BO n°18 du 3 mai 2007 - Notation

Notation des professeurs de l'ENSAM - année 2006-2007
note de service n° 2007-096 du 25-4-2007 - [ NOR : MENH0701002N ]

BO n°18 du 3 mai 2007 - Tableau d'avancement

Accès au grade de professeur de l'ENSAM hors classe - année 2007
note de service n° 2007-092 du 17-4-2007 - [ NOR : MENH0700997N ]

BO n°07 du 15 février 2007 - Tableau d'avancement

Accès à la hors-classe des professeurs de l'ENSAM - année 2006
arrêté du 7-2-2007 - [ NOR : MENH0700251A ]

JORF du 11 novembre 2006 - Décrets, arrêtés, circulaires

Taux de promotion dans certains corps d'enseignants et d'enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
arrêté du 12-9-2006 - [ NOR : MENF0601415A ]

BO n°38 du 19 octobre 2006 - Nominations

CAPN des professeurs de l'ENSAM
arrêté du 11-10-2006 - [ NOR : MENH0602502A ]

BO n°33 du 14 septembre 2006 - Notation

Notation des professeurs de l'ENSAM - année 2005-2006
note de service n° 2006-145 du 4-9-2006 - [ NOR :MENH0602151N ]

BO n°33 du 14 septembre 2006 - Tableau d'avancement

Accès au grade de professeur de l'ENSAM hors classe - année 2006
note de service n° 2006-144 du 4-9-2006 - [ NOR : MENH0602153N ]

BO n°18 du 4 mai 2006 - Tableau d'avancement

Accès à la hors-classe des professeurs de l'ENSAM - année universitaire 2005-2006
arrêté du 27-04-2006 - [ NOR : MENP0601189A ]

BO n°46 du 15 décembre 2005 - Commissions administratives paritaires

Élections à la CAPN des professeurs de l'ENSAM
arrêté du 9-12-2005 - [ NOR : MENP0502642A ]

BO n°46 du 15 décembre 2005 - Commissions administratives paritaires

Organisation des élections à la CAPN des professeurs de l'ENSAM
note de service n° 2005-210 du 9-12-2005 - [ NOR : MENP0502643N ]

BO n°39 du 27 octobre 2005 - Tableau d'avancement

Accès au grade de professeur de l'École nationale supérieure d'arts et métiers hors classe - année 2005-2006
note de service n° 2005-161 du 14-10-2005 - [ NOR : MENP0502256N ]

BO n°39 du 27 octobre 2005 - Notation

Notation des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers - année 2004-2005
note de service n° 2005-160 du 14-10-2005 - [ NOR : MENP0502255N ]

BO n°32 du 8 septembre 2005 - Tableau d'avancement

Accès à la hors-classe du corps des professeurs de l'ENSAM - année 2004-2005
arrêté du 1-8-2005 - [ NOR : MENP0501718A ]

BO n°23 du 9 juin 2005 - Liste d'aptitude

Accès au corps des professeurs de l'ENSAM - année 2004
arrêté du 30-5-2005 - [ NOR : MENP0501096A ]

BO n°12 du 25 mars 2005 - Nominations

CAPN des professeurs de l'ENSAM
arrêté du 14-3-2005 - [ NOR : MENP0500529A ]

BO n°12 du 25 mars 2005 - Nominations

CAPN des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'ENSAM
arrêté du 14-3-2005 - [ NOR : MENP0500530A ]

BO n°44 du 2 décembre 2004 - Tableau d'avancement

Accès au grade de professeur de l'ENSAM hors classe - année 2004-2005
note de service n° 2004-210 du 24-11-2004 - [ NOR : MENP0402615N ]

BO n°44 du 2 décembre 2004 - Tableau d'avancement

Accès au grade de professeur technique adjoint et chef de travaux pratiques de l'ENSAM hors classe - année 2004-2005
note de service n° 2004-209 du 24-11-2004 - [ NOR : MENP0402614N ]

BO n°43 du 25 novembre 2004 - Tableau d'avancement

Accès au grade de professeur de l'ENSAM hors classe - année 2003-2004
arrêté du 2-7-2004 - [ NOR : MENP0402531A ]

BO n°37 du 14 octobre 2004 - Commissions Administratives Paritaires

Élections à la CAPN des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'ENSAM
arrêté du 7-10-2004 - [ NOR : MENP0402258A ]

BO n°37 du 14 octobre 2004 - Commissions Administratives Paritaires

Organisation des élections à la CAPN des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'ENSAM
circulaire n° 2004-167 du 7-10-2004 - [ NOR : MENP0402259C ]

JORF n°232 du 5 octobre 2004 - Arrêté du 31 août 2004

Nombre d'emplois qui peuvent être pourvus pour l'année 2004 en application du décret n° 2001-12 du 4 janvier 2001
arrêté du 31-8-2004 - [ NOR : MENP0402154A ]

JORF n°191 du 18 août 2004 - Arrêté du 29 juillet 2004

Création de commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers et des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de cette école
arrêté du 29-7-2004 - [ NOR : MENP0401591A ]

BO n°36 du 2 octobre 2003 - Tableau d'avancement

Accès au grade de professeur technique adjoint et chef de travaux pratiques de l'ENSAM hors classe - année 2003-2004
note de service n° 2003-146 du 22-9-2003 - [ NOR : MENP0302099N ]

BO n°36 du 2 octobre 2003 - Notation

Notation des enseignants de l'ENSAM - année 2002-2003
note de service n° 2003-145 du 22-9-2003 - [ NOR : MENP0302098N ]

BO n°36 du 2 octobre 2003 - Tableau d'avancement

Accès au grade de professeur de l'ENSAM hors classe - année 2003-2004
note de service n° 2003-144 du 22-9-2003 - [ NOR : MENP0302097N ]

BO n°30 du 24 juillet 2003 - Liste d'aptitude

Accès au corps des professeurs de l'ENSAM - année 2003
arrêté du 22-7-2003 - [ NOR : MENP0301566A ]

JORF n°154 du 5 juillet 2003 - Arrêté du 25 juin 2003

Nombre d'emplois qui peuvent être pourvus pour l'année 2003 en application du décret n° 2001-12 du 4 janvier 2001
arrêté du 25-6-2003 - [ NOR : MENF0301123A ]

BO n°15 du 10 avril 2003 - Liste d'aptitude

Accès au corps des professeurs de l'ENSAM - année 2003
note de service n° 2003-057 du 4-4-2003 - [ NOR : MENP0300757N ]

BO n°10 du 6 mars 2003 - Nominations

CAPN de certains personnels de l'ENSAM
arrêté du 27-2-2003 - [ NOR : MENP0300452A ]

BO n°10 du 6 mars 2003 - Commissions Administratives Paritaires

CAPN de certains personnels de l'ENSAM
Résultats des élections du 13-1-2003 - [ NOR : MENP0300451X ]